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Article : texte imprimé
Lauriane Clement, Auteur |Le parcours d'une loi (sur la maltraitance animale) et de son adoption par le Parlement.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 00475 Disponible 
Article : texte imprimé
Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédure[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité archives Documentaire CDI 5553 Disponible 
texte imprimé
Jean-Paul Albert, Auteur ; Saubahe Ayadi-Takerkart, Auteur ; Jean-Claude Bauer, Illustrateur | Fleurus | La grande imagerie | 2015Ce livre présente : l’histoire des Républiques depuis la Révolution française, l’analyse des grands principes et le fonctionnement des institutions de la Ve République, le président de la République : son élection, son investiture, ses pouvoirs,[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 321.86 ALB Documentaire CDI 6716 Disponible texte imprimé
Sénat 2005Ce document offre des éléments pour comprendre l'importance du rôle du Sénat, assemblée parlementaire à part entière. Il s'adresse aux élèves, mais aussi aux professeurs pour les aider à faire comprendre l'importance des institutions dans notre [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 328 SEN Documentaire CDI 3969 Disponible
